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- tenter de décompiler ou d'effectuer de l'ingénierie inverse sur tout logiciel contenu sur le site Web de Branqson ;
- supprimer tout droit d'auteur ou autres mentions de propriété des documents ; ou
- transférer le matériel à une autre personne ou « refléter » le matériel sur tout autre serveur.
Cette licence prendra fin automatiquement si vous violez l'une de ces restrictions et peut être résiliée par Branqson à tout moment. À la fin de votre consultation de ces documents ou à la résiliation de cette licence, vous devez supprimer tout matériel téléchargé en votre possession, qu'il soit au format électronique ou imprimé.
3. Clause de non-responsabilité
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4. Limites
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5. Précision des matériaux
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6. Liens
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Modifications
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Loi applicable
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